Mentions légales

 
URL : https://lechaletdesroches.com
Raison sociale : Société d'exploitation Chalet des Roches
Forme juridique : SAS (Société par actions simplifiée)
Capital social : 10 000 €
TVA intracommunautaire : FR01 105 529 077
Immatriculation au RCS : 105 529 077 R.C.S. Epinal
 
Siège social : Hôtel 10 Rue des Noisettes La Bresse France 88250
Tél : +33 (0)3 29 25 50 22
Email: resa@lechaletdesroches.com
 
Objet du site : Promotion de l'établissement
Directeur de la publication, responsable légal : Mr. Yanez
Responsable éditorial : Mme Benthami
Web master, conception, édition, direction artistique : AccuBook LTD
Hébergement : Amen
 
Le site présente : · Du contenu informatif · Une collecte de coordonnées personnelles en ligne Loi informatique et liberté : le site fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Liberté. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés"). Pour l'exercer, adressez vous à : marketing@nyhotels-groupe.com.
 
Propriété : Le site et les informations qu'il contient sont protégés par la loi française sur la propriété intellectuelle et par les conventions internationales. Hors utilisation dans le cercle de famille ou usage privé, le site et aucun élément de son contenu ne peuvent être reproduits, republiés, retranscrits, modifiés ou retransmis sans l'autorisation préalable des ayants droit.
 
Litiges : en cas de litige entre le professionnel et le consommateur, ceux-ci s'éfforceront de trouver une solution amiable.
À défaut d'accord amiable, le consommateur a la possibilité de saisir gratuitement le médiateur de la consommation dont relève le professionnel, à savoir l'Association des Médiateurs Européens (AME CONSO), dans un délai d'un an à compter de la réclamation écrite adressée au professionnel. La saisine du médiateur de la consommation devra s'effectuer :
- Soit en complétant le formulaire prévu à cet effet sur le site internet de l'AME CONSO www.mediationconso-ame.com
- Soit par courrier adressé à l'AME CONSO, 197 Bd Saint-Germain, 75007 Paris Selon le code de la consommation, le client ne bénéficie pas de droit de rétractation.
 
 
 

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10 rue des Noisettes, 88250 La Bresse

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0329255022

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resa@lechaletdesroches.com

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